Conseil Communautaire

Conseil Communautaire du 29 septembre 2022

Publications du Jeudi 06 Octobre 2022

Annexe délibération 082 Réglement budgétaire et financier dans le cadre du passage à la nomenclature comptable M57

Annexe délibération 083 Régles d'amortissements au prorata temporis M57

Annexe délibération 090 Convention d'objectifs et de financement RPE (Relais Petite Enfance) pour l'année 2022.

Annexe délibération 091 Convention de mise a disposition d'un local intercommunal accueillant un intervenant extérieur et les usagers du RPE.

Annexe délibération 092 Convention Territoriale Globale.

Annexe délibération 092 Diagnostic Territorial.

Annexe délibération 092 Convention Cession de données CTG

Annexe délibération 093 Convention relative à la mise en place d'un Projet Educatif Territorial et d'un plan mercredi

Annexe délibération 094 Convention de partenariat pour la publication de données ouvertes sur le portail open data départemental.

Annexe délibération 095 Charte d'utilisation de l'application mobile panneau pocket pour le compte de l'intercommunalité.

Annexe délibération 096 Convention d'instruction des Autorisations des Droits de Sols (ads).

Conseil Communautaire du 04 juillet 2022

Publications du 07 Juillet 2022