Conseil Communautaire
Conseil Communautaire du 04 juillet 2022
Publications du 07 Juillet 2022
Procès verbal
Délibérations
TÉLÉCHARGER LES DÉLIBÉRATIONS PARTIE 1
TÉLÉCHARGER LES DÉLIBÉRATIONS PARTIE 2
Annexes
ANNEXE DÉLIBÉRATION 051 RÈGLEMENT DE FORMATION
ANNEXE DÉLIBÉRATION 056 LES AUTORISATIONS SPECIALES D'ABSENCE
ANNEXE DÉLIBÉRATION 058 REGLEMENT TAD
ANNEXE DÉLIBERATION 059 CONVENTION AFC
ANNEXE DÉLIBÉRATION 063 CONVENTION POUR LA CONSTITUTION D'UN GROUPE DE COMMANDE SDEHG
ANNEXE DÉLIBÉRATION 066 PROJET DE RAPPORT QUINQUENNAL
ANNEXE DÉLIBÉRATION 071 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN C3G / DECOSET