Conseil Communautaire

Conseil Communautaire du 29 septembre 2022 

Publications du Jeudi 06 Octobre 2022

Procès verbal 

TÉLÉCHARGER LE PROCÈS VERBAL

Délibérations 

TÉLÉCHARGER LES DÉLIBÉRATIONS PARTIE 1

TÉLÉCHARGER LES DÉLIBÉRATIONS PARTIE 2

TÉLÉCHARGER LES DÉLIBÉRATIONS PARTIE 3

Annexes 

Annexe délibération 082 Réglement budgétaire et financier dans le cadre du passage à la nomenclature comptable M57

A TELECHARGER ICI

Annexe délibération 083 Régles d'amortissements au prorata temporis M57

A TELECHARGER ICI

Annexe délibération 090 Convention d'objectifs et de financement RPE (Relais Petite Enfance) pour l'année 2022. 

A TÉLÉCHARGER ICI

Annexe délibération 091 Convention de mise a disposition d'un local intercommunal accueillant un intervenant extérieur et les usagers du RPE.

A TÉLÉCHARGER ICI.

Annexe délibération 092 Convention Territoriale Globale.

A TÉLÉCHARGER ICI.

Annexe délibération 092 Diagnostic Territorial.

A TÉLÉCHARGER ICI.

Annexe délibération 092 Convention Cession de données CTG

A TÉLÉCHARGER ICI.

 Annexe délibération 093 Convention relative à la mise en place d'un Projet Educatif Territorial et d'un plan mercredi

A TÉLÉCHARGER ICI

Annexe délibération 094 Convention de partenariat pour la publication de données ouvertes sur le portail open data départemental.

A TÉLÉCHARGER ICI

Annexe délibération 095 Charte d'utilisation de l'application mobile panneau pocket pour le compte de l'intercommunalité.

A TÉLÉCHARGER ICI

Annexe délibération 096 Convention d'instruction des Autorisations des Droits de Sols (ads).

A TÉLÉCHARGER ICI

 

Conseil Communautaire du 04 juillet 2022

Publications du 07 Juillet 2022

Procès verbal

TÉLÉCHARGER LE PROCÈS VERBAL

Délibérations

TÉLÉCHARGER LES DÉLIBÉRATIONS PARTIE 1

TÉLÉCHARGER LES DÉLIBÉRATIONS PARTIE 2

Annexes

ANNEXE DÉLIBÉRATION 051 RÈGLEMENT DE FORMATION

ANNEXE DÉLIBÉRATION 056 LES AUTORISATIONS SPECIALES D'ABSENCE

ANNEXE DÉLIBÉRATION 058 REGLEMENT TAD

ANNEXE DÉLIBERATION 059 CONVENTION AFC

ANNEXE DÉLIBÉRATION 063 CONVENTION POUR LA CONSTITUTION D'UN GROUPE DE COMMANDE SDEHG

ANNEXE DÉLIBÉRATION 066 PROJET DE RAPPORT QUINQUENNAL

ANNEXE DÉLIBÉRATION 071 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN C3G / DECOSET